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1. CE QU’IL FAUT SAVOIR

L’objectif du présent site Web est de vous donner accès à des renseignements sur nos services, sur nos produits ainsi que sur des sujets apparentés (le « Contenu »). Les Conditions s’appliquent à tous les visiteurs du présent site Web, et votre accès au présent site Web ainsi que votre utilisation de celui-ci signifient que vous acceptez les présentes Conditions. Veuillez cependant noter que nous pouvons mettre à jour et modifier les présentes Conditions de temps à autre. Toute modification et mise à jour prendra effet dès sa publication. Vous acceptez d’être lié par de telles Conditions modifiées et mises à jour si vous accédez au présent site Web ou l’utilisez après que nous ayons affiché lesdites modifications et mises à jour.

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2. UTILISATION DE NOS SITES WEB

Tout le Contenu sur le présent site Web, y compris le texte, les photographies, les images, les illustrations ainsi que les vidéoclips, est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des marques de service ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Le Contenu est détenu et contrôlé par nous ou nos affiliés ou par des fournisseurs de contenu, des commerçants, des commanditaires et des concédants de licence tiers (collectivement, les « Fournisseurs ») qui nous ont concédé sous licence leur contenu ou le droit de commercialiser leurs produits ou leurs services. Les marques de commerce, les droits d’auteur ou autre propriété intellectuelle de tiers mentionnés sur le présent site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, et l’utilisation du présent site Web ne constitue pas ni n’implique une approbation. Le Contenu du présent site Web est réservé à un usage strictement personnel et non commercial. Vous acceptez de respecter tous les avis, les informations et les restrictions de droit d’auteur supplémentaires énoncés dans un Contenu, quel qu’il soit. Vous pouvez télécharger un seul exemplaire de tout Contenu figurant sur le présent site Web pour votre usage personnel, non commercial seulement et en conformité avec les présentes Conditions, sous réserve que vous conserviez toutes les mentions de droit d’auteur et d’autres avis se trouvant dans ledit Contenu.

Vous ne pouvez pas copier, modifier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou exploiter le Contenu de quelque façon que ce soit (y compris par courriel ou par tout autre moyen électronique) pour un usage commercial sans notre autorisation préalable écrite ou celle des Fournisseurs. Modifier le Contenu, utiliser le Contenu sur tout autre site Web ou dans tout autre environnement informatique en réseau ou utiliser le Contenu pour tout autre usage que votre usage personnel et non commercial sans notre autorisation écrite préalable ou celle des Fournisseurs, le cas échéant, viole les droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits patrimoniaux des propriétaires du Contenu et est interdit.

Vous ne pouvez pas utiliser, sur votre site Web ou autrement, une marque de commerce déposée ou non, des marques de service ou des documents protégés par le droit d’auteur apparaissant sur le présent site Web, y compris des logos ou des caractères, sans l’autorisation écrite expresse du propriétaire de la marque ou du droit d’auteur. Vous ne pouvez pas encadrer, créer de lien profond ou intégrer d’une toute autre manière le Contenu ou tout autre document du présent site Web dans un autre site Web sans notre autorisation écrite préalable.

La violation des lois inhérentes à la marque de commerce, au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle peut entraîner une responsabilité civile ou des sanctions pénales importantes en vertu de la loi applicable. Vous reconnaissez que toute reproduction ou utilisation du Contenu, sauf dans la mesure où elle est autorisée par les présentes Conditions, est considérée comme étant une violation intentionnelle.
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3. RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

Vous déclarez et garantissez que vous n’utiliserez pas le présent site Web à des fins illicites ou interdites par les présentes Conditions, y compris l’affichage ou la transmission de tout contenu menaçant, injurieux, diffamatoire, obscène, scandaleux, incendiaire, pornographique ou blasphématoire. Si vous violez une quelconque des présentes Conditions, votre autorisation d’utiliser le présent site Web se termine immédiatement, sans la nécessité de préavis. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à toute personne, à notre discrétion et pour quelque raison que ce soit, y compris pour cause de violation des présentes Conditions.

Vous seul êtes responsable de vos Renseignements, et dans certains cas, nous agissons comme un intermédiaire passif pour la diffusion en ligne et la publication de ces derniers. Dans les présentes Conditions, le terme « Renseignements » désigne toute information ou donnée que vous soumettez au présent site Web ainsi que les informations ou données générées par le présent site Web à la suite de votre utilisation de celui-ci.

Si vous obtenez un numéro ou un code d’identification de l’usager (collectivement, les « ID »), des numéros de confirmation ou des mots de passe (le cas échéant) dans le cadre de votre utilisation du présent site Web, vous devez conserver lesdits ID, numéros de confirmation ou mots de passe de façon confidentielle, et vous acceptez de ne pas les distribuer ni les divulguer à des tierces parties. Il est de votre responsabilité de nous avertir si nous devons modifier ou supprimer l’un de vos ID, numéros de confirmation, ou mots de passe. Il vous incombe également de demander immédiatement la suppression d’un ID, d’un numéro de confirmation ou d’un mot de passe si vous savez ou estimez que cet ID, numéro de confirmation ou mot de passe pourrait faire l’objet d’un manquement à l’obligation de confidentialité. Nous pouvons suspendre ou résilier votre service ou l’accès au présent site Web si nous estimons que les présentes Conditions ont été enfreintes.

Vous vous engagez à fournir des Renseignements véridiques, exacts, à jour et exhaustifs. Si vous fournissez des Renseignements mensongers, inexacts, pas à jour ou incomplets (ou si nous avons de bonnes raisons de soupçonner que les Renseignements sont mensongers, inexacts, pas à jour ou incomplets), nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre accès et votre activité ainsi que de refuser toute utilisation actuelle ou future du présent site Web.

4. ACTIVITÉS INTERDITES

Il vous est formellement interdit d’utiliser le présent site Web, et vous acceptez de ne pas utiliser ou autoriser d’autres personnes à utiliser le présent site Web, pour l’une des opérations suivantes : a) entreprendre une action qui imposerait une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l’infrastructure du site Web, y compris les « pourriels » ou toute autre technique d’envoi massif de courriels non sollicités; b) divulguer à des tiers non autorisés ou partager avec ceux-ci les numéros de confirmation ou les mots de passe attribués ou utiliser les numéros de confirmation ou les mots de passe attribués à des fins non autorisées; c) tenter de déchiffrer, décompiler, désassembler ou rétroconcevoir un logiciel ou tout code HTML qui compose le présent site Web ou constitue d’une quelconque façon une partie du présent site Web; d) télécharger, afficher, diffuser par courriel ou transmettre autrement tout Renseignement, Contenu ou droit patrimonial que vous n’avez pas le droit de transmettre; e) enfreindre toute loi applicable et f) utiliser un robot, un robot d’indexation, un assistant virtuel ou tout autre dispositif automatique ou processus manuel de recherche, surveiller ou copier nos pages Web ou le Contenu sans notre autorisation préalable écrite, dans la mesure où des navigateurs Web tiers généralement disponibles, comme Internet Explorer de Microsoft, peuvent être utilisés sans avoir à obtenir une telle autorisation.

5. RENSEIGNEMENTS AFFICHÉS SUR LE SITE WEB

En ce qui concerne tous les Renseignements que vous choisissez d’afficher dans les zones du site Web accessibles au public, vous convenez que nous avons le droit d’utiliser, de reproduire, de modifier, de publier, de traiter, d’afficher et de transmettre lesdits Renseignements (en tout ou en partie) à l’échelle mondiale, dans la mesure où cette utilisation est soumise aux conditions de notre Politique de confidentialité. Vous reconnaissez et acceptez que nous pouvons préserver ou divulguer des Renseignements, si la loi l’exige ou si nous estimons en toute bonne foi qu’une telle divulgation est raisonnablement nécessaire pour : (i) se conformer à la loi ou à une procédure judiciaire; (ii) faire appliquer les Conditions; (iii) se défendre contre des accusations selon lesquelles un Renseignement violerait les droits de tiers ou (iv) protéger les droits, les biens ou la sécurité personnelle de notre entreprise et de ses employés, de ses Fournisseurs, de ses affiliés, de ses utilisateurs ou de son public. Vous reconnaissez et convenez également que nous pouvons partager des Renseignements avec nos affiliés ou tierces parties, y compris des affiliés ou tierces parties dans d’autres pays.

6. LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Le présent site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers ou d’autres affiliés de GBT (les « Sites Web liés »). Les liens vous permettront de quitter le présent site Web, et vous accédez à des Sites Web liés à vos propres risques. Vous convenez que nous fournissons les Sites Web liés pour votre commodité et à titre informatif seulement. Nous n’approuvons pas ni ne sommes responsables de tout contenu, information ou autres ressources figurant sur ces Sites Web liés ou d’un quelconque lien contenu dans lesdits Sites Web liés, que nous soyons affiliés aux propriétaires de tels Sites Web liés ou non. Par ailleurs, nous n’avons aucun contrôle sur une utilisation quelconque du contenu, de l’information ou de toute autre ressource connexe que vous fournissez à de tels Sites Web liés ou étant recueillis ou suivis par ceux-ci. Une telle utilisation par les Sites Web liés est régie par les énoncés relatifs aux conditions d’utilisation ou les politiques de confidentialité desdits Sites Web liés, et non du présent site Web, et peut ainsi différer de la nôtre. Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte vers le présent site Web ou fournir un lien qui déclare ou implique d’une quelconque façon que nous ou nos Fournisseurs parrainons ou approuvons votre site Web.

7. RELATIONS D’AFFAIRES AVEC LES ANNONCEURS

Votre correspondance ou vos relations d’affaires avec des annonceurs trouvés sur le présent site Web ou par le biais de celui-ci, de même que votre participation aux promotions de ces derniers, y compris le paiement, la livraison de biens ou de services connexes et toute autre modalité, condition, garantie ou représentation associée à de telles relations d’affaires, sont uniquement entre vous et ces annonceurs. Vous acceptez que notre entreprise, ainsi que les Fournisseurs, ne seront ni responsables, ni redevables de toute perte ou dommage que vous pourriez subir à la suite de telles relations d’affaires ou de la présence de tels annonceurs sur le présent site Web.

8. AUCUNE GARANTIE

La totalité du Contenu et des services sur le présent site Web sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite. Outre les garanties sous-entendues par la loi qu’il est impossible d’exclure, de restreindre ou de modifier, nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

Ni notre entreprise ou nos entités affiliées ou apparentées, ni les Fournisseurs, ni toute personne impliquée dans la création, la production et la distribution du présent site Web, ne garantit que les fonctions contenues dans le présent site Web seront ininterrompues ou exemptes d’erreur, que les défauts seront corrigés ou que le serveur, qui met le contenu à votre disposition, sera exempt de virus ou de toute autre composante nuisible. Le Contenu auquel vous accédez sur le présent site Web est fourni pour votre commodité et à titre informatif seulement. Nous ne garantissons ni ne faisons aucune représentation quant aux résultats pouvant être obtenus de l’utilisation du présent site Web, ni quant à la fiabilité, à l’exactitude, à l’utilité ou à la mise à jour de tout contenu, service ou marchandise acquise lors de votre utilisation du présent site Web.

À l’exception du contenu que nous pouvons choisir de créer et de publier, nous sommes un distributeur et non un éditeur. Nous n’avons pas plus de contrôle éditorial sur ces informations et ce contenu qu’une bibliothèque publique ou un kiosque à journaux. Toutes les opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations émis ou mis à disposition par des tiers (y compris sur les Sites Web liés) sont ceux des auteurs respectifs ou des distributeurs d’un tel contenu.

Vous utilisez le présent site Web à vos propres risques. Vous (et pas nous) assumez la totalité des coûts de tout entretien et réparation ou correction nécessaire de votre système.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure où la loi le permet, notre entreprise, ainsi que nos filiales, nos affiliés, nos agents et nos employés, ne seront pas responsables de la mort, des blessures, des dommages matériels ou d’un quelconque dommage accessoire, particulier, indirect, punitif, exemplaire ou conséquent, ou des pertes de toute nature, liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation ou à votre incapacité d’utiliser nos sites Web, quelle qu’en soit la cause, indépendamment de la thèse de la responsabilité, indépendamment du fait que nous connaissions ou non la possibilité de tels dommages, y compris provenant de l’utilisation ou de la tentative d’utiliser le présent site Web ou tout autre Site Web lié… Notre responsabilité, ainsi que celle de nos Fournisseurs, envers vous ou tout tiers en toute circonstance se limite au plus élevé des deux montants suivants : (a) les frais que vous nous avez versés dans les 12 mois précédant l’action engendrant la responsabilité ou (b) 500 $. Certaines autorités ne permettent pas la limitation de responsabilité, de sorte que la limitation précédente peut ne pas s’appliquer à vous.

À titre d’exemple, notre entreprise, ainsi que les personnes et les entités liées, ne seront pas responsables ou redevables de toute réclamation ou de tout dommage résultant des éventualités suivantes : défaut d’exécution, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, délai opérationnel, virus informatique, vol, destruction, accès non autorisé à des dossiers personnels ou altération de ceux-ci et recours ou utilisation du contenu, des services, des informations, des opinions ou d’autres ressources figurant sur le présent site Web. En outre, vous reconnaissez et acceptez expressément que nous ne sommes pas responsables ni redevables de toute conduite diffamatoire, offensante ou illégale d’autres utilisateurs ou de tiers.

La limitation de responsabilité reflète la répartition du risque entre les parties. Les limitations prévues au présent article survivront et s’appliqueront même si un quelconque recours limité mentionné dans les présentes Conditions n’atteint pas son but essentiel. Les limitations de responsabilité prévues dans les présentes Conditions s’appliquent à notre avantage ainsi qu’à celui des Fournisseurs et de tous les agents, directeurs, employés, représentants, avocats et mandataires respectifs.

10. INDEMNISATION

Nous nous réservons le droit de signaler tout méfait lorsque nous prenons conscience de celui-ci à des organismes publics applicables. Vous acceptez d’indemniser, de défendre et d’exonérer notre entreprise ainsi que les Fournisseurs et leurs agents, directeurs, employés, affiliés, mandataires, concédants de licence et fournisseurs (y compris les Fournisseurs) ou les nôtres au titre de toute poursuite, sommation, action, dépens, passif, perte et dommage de toute nature (y compris les honoraires d’avocat) résultant de votre utilisation du présent site Web, de votre violation de toute disposition des présentes Conditions ou de tout acte de négligence, omission ou agissement intentionnel de votre part. Une telle indemnisation doit être conditionnée par : a) une notification écrite de notre part vous avisant d’une telle poursuite, sommation, action, dépens, passif, perte ou de toute menace de l’un de ceux-ci; b) notre coopération avec vous pour la défense ou le règlement de ceux-ci et (c) votre possibilité de contrôler cette défense ou ce règlement. Nous sommes habilités à participer à cette défense à vos propres frais.

11. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Vous acceptez que les présentes Conditions et votre utilisation du site Web sont régies à tous égards par les lois d’Angleterre et du pays de Galles et non par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous vous soumettez également à la compétence et au lieu du procès exclusifs des tribunaux anglais pour tous les litiges, les causes et les controverses concernant le présent site Web, votre utilisation du présent site Web et votre relation avec nous. Nous ne faisons aucune déclaration selon laquelle les ressources contenues sur le présent site Web sont appropriées ou utilisables dans d’autres emplacements, et y accéder depuis des territoires où le Contenu est illégal est interdit. Ceux qui choisissent d’accéder au présent site depuis d’autres emplacements le font à leurs propres risques et sont tenus de se conformer aux lois locales, y compris les lois relatives à la transmission de données techniques exportées à partir du pays dans lequel ils résident.

12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes Conditions sont en faveur de notre entreprise ainsi que des Fournisseurs, de leurs agents, directeurs, employés, affiliés, mandataires, concédants de licence et fournisseurs et des nôtres. Chacun de ces individus ou entités aura le droit de faire valoir et appliquer les présentes Conditions directement contre vous en son (leur) nom. Notre incapacité à agir relativement à une violation de votre part ou d’autres personnes ne constitue pas une renonciation à notre droit d’agir lorsque des violations ultérieures ou similaires se produisent.

Si une quelconque disposition des présentes Conditions est déclarée invalide ou non exécutoire, cette disposition sera rayée et les autres dispositions seront appliquées. Les rubriques sont fournies à titre de référence seulement.

Nous n’avons aucun lien de dépendance avec vous dans la création d’une relation commerciale. Nous ne sommes pas votre mandataire ni votre fiduciaire.

Les dispositions et les conditions énoncées dans les présentes Conditions ainsi que chaque obligation évoquée aux présentes constituent l’Accord intégral entre vous et notre entreprise (y compris les Fournisseurs) et remplacent tout contrat antérieur ou entente n’étant pas incorporé aux présentes. Dans le cas où des incohérences apparaissent entre les présentes Conditions et toute future condition d’utilisation ou entente publiée, les dernières Conditions publiées prévaudront.

Voyages d’affaires American Express (GBT) ne participe pas aux mécanismes de règlement de différends extrajudiciaires à des commissions d’arbitrage. En cas de plainte, les clients sont invités à se tourner vers leur gestionnaire de comptes chez GBT.

NOUS NOUS RÉSERVONS TOUS LES DROITS NON EXPRESSÉMENT ACCORDÉS OU ÉNONCÉS DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS.